Jour J – Première convocation

1. Ouverture de séance
   • Commencer à l’heure précise (ex. 16 juin 11 h).
   • Rappeler la double assemblée (AGO puis AGE).
2. Constitution du bureau
   • Désigner le président (vous-même) et, si nécessaire, un scrutateur ou deux.
3. Appel nominal & feuille de présence
   • Appeler chaque associé/mandataire.
   • Recueillir les pouvoirs écrits (électronique ou scan) jusqu’à 48 h avant.
   • Pour chaque absence de mandat : inscrire « non représenté – voix exclues ».
   • Faire signer la feuille de présence (signature électronique ou scan).
4. Vérification du quorum
   • Calculer les voix présentes ou représentées (exclure les voix sans mandat).
   • Constater la validité du quorum de 50 % pour l’AGO en 1ʳᵉ convocation.
5. Délibérations – AGO
   1. Constat de carence TSC (absence de mandat).
   2. Approbation comptes 2024.
   3. Affectation du résultat (report à nouveau).
   4. Quitus de gestion au Président.
   5. Ratification rétroactive rémunérations 2023 & 2024.
   6. Fixation rémunération 2025 (36 000 € max).
   7. Pouvoirs pour formalités.
   8. Questions diverses.
   • Pour chaque résolution : présentation, débat, vote (majorité simple sauf statutaire différente).
   • Inscrire les résultats (pour, contre, abstention).
6. Clôture de l’AGO
   • Annoncer fin de la partie ordinaire.
   • S’enchaîne immédiatement l’AGE sans nouvel appel si prévu.

3. AGE – Seconde partie (& même convocation)

1. Nouvel appel (facultatif)
   • Réactualiser la feuille de présence si d’autres entrants.
   • Vérifier à nouveau le quorum d’AGE (statutaire ou seuil légal).
2. Délibérations – AGE
   1. Constat de carence TSC (rappel).
   2. Proposition de révocation pour juste motif du DG.
   3. Pouvoirs pour formalités de révocation.
   4. Questions diverses.
3. Vote des résolutions d’AGE
   • Présenter chaque point, débattre, voter selon majorité ¾ des voix présentes ou représentées.
   • En cas d’échec du quorum en 1ʳᵉ convocation, reporter en 2ᵉ convocation sans quorum minimal.
4. Clôture de l’AGE
   • Clore formellement les deux assemblées.

4. Après‐séance

1. Rédaction du procès-verbal
   • Inclure feuille de présence, liste des pouvoirs, quorum, résultats de vote.
   • Mentionner l’exclusion de TSC pour absence de mandat.
2. Signatures
   • Président et scrutateur(s) signent le PV et la feuille de présence (électronique ou manuscrit “pour ordre”).
3. Formalités de publicité
   • Dépôt du PV et des résolutions au greffe du Tribunal de Commerce (dans le mois).
   • Publication au Bodacc.
   • Mise à jour K-bis.
4. Archivage
   • Conserver tous les documents : convocations, accusés de réception, pouvoirs, feuilles de présence, PV signés, annexes, enregistrements (visioconf.), transcription IA.